Document inexistant ! Que cherchez-vous ? Que cherchez-vous ? Recherche Avis publique Avis publique Consulter la rubrique Journal municipal Journal municipal Consulter la rubrique Activités Activités Consulter la rubrique Communiqués Communiqués Consulter la rubrique Procès-verbaux Procès-verbaux Consulter la rubrique Règlements et politiques Règlements et politiques Consulter la rubrique Bottin des entreprises Bottin des entreprises Consulter la rubrique Photothèque Photothèque Consulter la rubrique Communiqués CALENDRIER DE COLLECTE 2026 Ordures domestiques Résumé à venir... Par Gérald Dionne, directeur général et greffier-trésorierle 15 avril 2026 Communiqués Avis public tenue assemblée publique concernant premier projet 218 Communiqués Avis de motion et dépôt du premier projet de règlement numéro 218 modifiant plusieurs règlements d’urbanisme Communiqués Résolution numéro 26.04.11.22 11.9 Règlement 218 modifiant plusieurs règlements d’urbanisme 11.9.1 Avis de motion et dépôt du premier projet de règlem Communiqués Procès-verbal de la séance du conseil 14 mars 2026 et Avis prochaine séance le 16 mai 2026 Communiqués Ordre du jour 2026-04-11 Communiqués Bernache Cravant 2026 Communiqués AVIS PUBLICS RÈGLEMENTS 215-216-217 DEUX PROCÈS-VERBAUX CONTRATS ACCORDÉS 2025-2026 Communiqués Ordre du jour 14 mars 2026 Communiqués Avis Public-Avis de motion , dépôt du projet 217 Adoption des taxes, des tarifs et des compensations pour l’année 2026 Communiqués Avis public adoption règlement 217 taux de taxation Communiqués Politique familiale et des personnes aînées_ Plan d’action 2025-2027 _Budget participatif 2026 Communiqués Bulletin Bernache Cravant Février 2026 Communiqués Avis publics-Projet de règlements Communiqués Deux Procès-verbaux 2026-01-10 et 2026-01-24 séssion spéciale budget 2026 Communiqués Ordre du jour 2026-02-14 Communiqués Avis public Rôle de perception 2026 Communiqués Résolutions Budget 2026_Taux de taxation_Plan triennal 2026-2027-2028 Communiqués Bulletin municipal Bernache cravant Janvier 2026 Derniers documents Avis public Consulter la rubrique Règlements Consulter la rubrique Archives Année 2026Année 2025Année 2024Année 2023Année 2022Année 2021Année 2020Année 2019Année 2018Année 2017Année 2016Année 2015Année 2014Année 2013Année 2012
Communiqués CALENDRIER DE COLLECTE 2026 Ordures domestiques Résumé à venir... Par Gérald Dionne, directeur général et greffier-trésorierle 15 avril 2026
Communiqués Avis de motion et dépôt du premier projet de règlement numéro 218 modifiant plusieurs règlements d’urbanisme
Communiqués Résolution numéro 26.04.11.22 11.9 Règlement 218 modifiant plusieurs règlements d’urbanisme 11.9.1 Avis de motion et dépôt du premier projet de règlem
Communiqués Procès-verbal de la séance du conseil 14 mars 2026 et Avis prochaine séance le 16 mai 2026
Communiqués Avis Public-Avis de motion , dépôt du projet 217 Adoption des taxes, des tarifs et des compensations pour l’année 2026
Communiqués Politique familiale et des personnes aînées_ Plan d’action 2025-2027 _Budget participatif 2026
Municipalité de Notre-Dame-des-Sept-DouleursMunicipalité de Notre-Dame-des-Sept-Douleurs![[Vignette]](/neural/images/image.png)