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Le mercredi 30 septembre 2020 à 15:42
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Séances publiques du conseil municipal.
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26 septembre 2020

Bulletin La Bernache Cravant Septembre 2020 - Sommaire :  Les activités d’automne de la bibliothèque  Avis important pour les fournisseurs de services  Avis important sur l’enregistrement obligatoire des chiens  Avis publics : demande de dérogation mineure

Sujet :

Municipalité de Notre-Dame-des-Sept-Douleurs
Séances publiques du conseil municipal 2020


Avis public Calendrier des séances ordinaires du conseil 2020

Le Conseil municipal a adopté lors de la séance ordinaire tenue le 9 novembre 2019, le calendrier de ses séances ordinaires pour l’année 2020 (résolution numéro 19.11.09.07) qui se tiendront le samedi au Centre communautaire de l’Île et qui débuteront aux heures indiquées :





Avis public Calendrier des séances ordinaires du conseil 2019

Le Conseil municipal a adopté lors d’une séance ordinaire le 8 décembre 2018, le calendrier de ses séances ordinaires pour l’année 2019 (résolution numéro 18.12.08.07) qui se tiendront le samedi au Centre communautaire de l’Île et qui débuteront aux heures indiquées :

Archives des séances publiques du conseil municipal (2014 à 2017)

DatesHeures
Séance du conseil municipal du samedi, 14 mars 20209 h 00
Séance du conseil municipal du samedi, 11 avril 20209 h 00
Séance du conseil municipal du samedi, 9 mai 20209 h 00
Séance du conseil municipal du samedi, 13 juin 20209 h 00
Séance du conseil municipal du samedi, 11 juillet 20209 h 00
Séance du conseil municipal du samedi, 8 août 20209 h 00
Séance du conseil municipal du samedi, 12 septembre 20209 h 00
Séance du conseil municipal du samedi, 10 octobre 20209 h 00
Séance du conseil municipal du samedi, 14 novembre 20209 h 00
Séance du conseil municipal du samedi, 5 décembre 20209 h 00
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